Mentions Légales

KAILYNN Productions

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site KAILYNN Productions les présentes mentions légales.

Le site KAILYNN Productions est accessible à l’adresse suivante : www.kailynn.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

KAILYNN™ Productions est une marque déposée déclarée à l’INPI sous le numéro 17 4 388 143. Toute copie ou reproduction peut être poursuivie pénalement.

Le site KAILYNN Productions est édité par :

Cybèle Leclair

domicilié à l’adresse suivante : 17, rue Louis Barthou, et immatriculé au numéro suivant : SIREN 831 656 301.

Téléphone : +33 6 78 ** ** **
Adresse e-mail : contact@kailynn.fr
ci après  » l’Éditeur  »

Le Directeur de publication est :

Cybèle Leclair

Adresse e-mail de contact : contact@kailynn.fr
ci après  » le Directeur de publication  »

Le site KAILYNN Productions est hébergé par :

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Téléphone : +33 9 72 10 10 07
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ci après  » l’Hébergeur  »

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ci après les  » Utilisateurs  »

 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

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ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

ARTICLE 6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@kailynn.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

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